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Marques déposées par GAEC SUBRA
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Château le Mons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château le Mons
GAEC SUBRA

Numéro de dépôt :
3046660
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2010

Présentation de la marque Château le Mons

Déposée le 8 août 2000 par GAEC SUBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château le Mons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est GAEC SUBRA, domicilié(e) Du Garde, 33360 Cenac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC SUBRA - France.

La marque Château le Mons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château le Mons est expirée depuis le 8 août 2010.

GAEC SUBRA a également déposé les autres marques suivantes : Château LA CÔTE DE MONS


GAEC SUBRA - Du Garde, 33360 Cenac - France


GAEC SUBRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Vin d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château le Mons.